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Mentions Légales - L'art des fleurs

 

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

nous vous communiquons les informations suivantes :

 

 

Editeur, conception et réalisation du site :

 

L’art des fleurs

RCS LA ROCHE SUR YON 801222027

 

 

Hébergement du site :

 

Wix.com

 

Propriété intellectuelle :

 

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société « L’art des fleurs »  est interdit et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société « L’art des fleurs » est donc prohibé au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 

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